Mentions légales

Numéro ISSN :  0223-0011
Numéro CPPAP : 1010 G 80007

Editeur
CAPEB – 2 rue Béranger – 75140 Paris cedex 03.

Pour nous contacter : p.gires@capeb.fr ; tél. : 01 53 60 50 56 ou 01 53 60 51 06.

Directeur de la publication
Patrick Liébus

Hébergeur
OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX. Tél. : 08 203 203 63.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à : CAPEB – Le Bâtiment Artisanal – 2 rue Béranger – 75140 Paris cedex 03.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS

La CAPEB nationale est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.lebatimentartisanal.com et ce dans le monde entier.

La CAPEB nationale consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site www.lebatimentartisanal.com pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de la CAPEB nationale, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.lebatimentartisanal.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par www.lebatimentartisanal.com. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la CAPEB et de son site www.lebatimentartisanal.com ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

La CAPEB ne garantit aucunement l’exhaustivité et la fiabilité des informations mentionnées dans « l’Agenda des artisans ».

AVERTISSEMENT POUR LES DONNÉES

Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu du site Internet www.lebatimentartisanal.com, qu’il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d’image, sans l’autorisation expresse de la CAPEB nationale.

RÉALISATION

Ce site a été développé par la société Pixels Ingénierie – 21, rue de Fécamp – 75012 PARIS.